Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSSEN
TOSSEN Erwan

Numéro de dépôt :
3265420
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
TOSSEN de TOSSEN Erwan

Présentation de la marque TOSSEN

Déposée le 30 décembre 2003 par TOSSEN Erwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est TOSSEN Erwan domicilié(e) 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erwan TOSSEN domicilié(e) 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France.

La marque TOSSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSSEN est expirée depuis le 30 décembre 2023.

TOSSEN Erwan a également déposé les autres marques suivantes : WND Whynotdip , (Marque figurative)


TOSSEN Erwan - 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France


Erwan TOSSEN - 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France


Inscription le 17 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428532 - Publication au BOPI 2006-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538074 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28

– conception de sites Internet. – services de dessinateurs d'arts graphiques. – stylisme (esthétique industrielle). – conceptions (élaboration) de logiciels et de programmes informatique. Logiciels (programmes enregistrés). Vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.